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Veuillez noter que cette politique de confidentialité est susceptible d’être modifiée ou complétée à tout moment par ATELIER ART DESIGN notamment en vue de se conformer à toute évolution législative, règlementaire, jurisprudentielle ou technologique. Dans un tel cas, la date de sa mise à jour sera clairement identifiée en tête de la présente politique. Ces modifications engagent l’utilisateur dès leur mise en ligne. Il convient par conséquent que l’utilisateur consulte régulièrement la présente politique de confidentialité et d’utilisation des cookies afin de prendre connaissance de ses éventuelles modifications.

  1. D O N N É E S  P E R S O N N E L L E S

D’une manière générale, il vous est possible de visiter le site ATELIER ART DESIGN sans communiquer aucune information personnelle vous concernant. En toute hypothèse, vous n’êtes en aucune manière obligé de transmettre ces informations à ATELIER ART DESIGN. Néanmoins, en cas de refus, il se peut que vous ne puissiez pas bénéficier de certaines informations ou services que vous avez demandé. A ce titre en effet, ATELIER ART DESIGN peut être amené dans certains cas à vous demander de renseigner vos nom, prénom, adresse mail, numéro de téléphone, En fournissant ces informations, vous acceptez expressément qu’elles soient traitées par ATELIER ART DESIGN, aux fins indiquées au point 2 ci-dessous ainsi qu’aux fins rappelées à la fin de chaque formulaire.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (General Data Protection Régulation) adopté par le Parlement européen le 14 avril 2016, et à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, ATELIER ART DESIGN vous informe des points suivants :

  1. Identité du responsable du traitement
    Le responsable du traitement est JeanClaude Poslon
    Siret : 452 115 942 00040
    Tél. : 06 28 89 54 88
    Le site est hébergé par la société AMEN SASU, 12-14, Rond Point des Champs Elysées 75008 Paris RCS Paris: 421 527 797 000 11 – Société au capital social de 37 000 €
  2. Finalités du traitement
    ATELIER ART DESIGN est susceptible de traiter vos informations personnelles :
    (a) aux fins de communiquer avec vous sur ses offres, ses collections, son actualités, ses collections, ses produits par l’intermédiaire de newsletters et d’e-mails; et/ou
    (b) afin de transmettre tout suivi ou information relatif à une commande réalisée sur notre site internet
    (c) aux fins de diffuser votre avis sur nos produits si vous en avez fait la publication en vous connectant préalablement sur votre espace client. En effet seuls les clients ayant réalisé un achat sur notre site internet sont autorisés à laisser une note et un commentaire sur le ou les produit(s) ayant été achetés.
    (d) afin de répondre à votre demande préalablement recueillie par le formulaire en ligne du site internet ; et/ou
    (e) aux fins de recueillir des informations sur le comportement de l’internaute sur son site afin d’affiner les statistiques de navigation.
  3. Destinataires
    Seul ATELIER ART DESIGN est destinataire de vos informations personnelles. Celles-ci, que ce soit sous forme individuelle ou agrégée, ne sont jamais transmises à un tiers, nonobstant les sous-traitants auxquels ATELIER ART DESIGN fait appel (vous trouverez de plus amples informations à leur sujet au point 8 ci-dessous). Ni ATELIER ART DESIGN, ni l’un quelconque de ses sous-traitants, ne procèdent à la commercialisation des données personnelles des visiteurs et utilisateurs de son site.
  4. Mesures de sécurité mises en place
    Un certificat SSL ainsi que plusieurs extensions de sécurités permettent une navigation sécurisée sur notre site.
  5. Durée de conservation
    Vos informations personnelles sont conservées par ATELIER ART DESIGN uniquement pour le temps correspondant à la finalité de la collecte tel qu’indiqué en 2 ci-dessus qui ne saurait en tout état de cause excéder 36 mois.
  6. Droits Informatique et Libertés
    Conformément à la réglementation concernant le traitement des données à caractère personnel, l’utilisateur possède les droits ci-après énumérés.
    Afin que le responsable du traitement des données fasse droit à sa demande, l’utilisateur est tenu de lui communiquer : ses prénom et nom ainsi que son adresse e-mail.

– Droit d’accès, de rectification et droit à l’effacement des données
Vous avez la faculté d’accéder aux informations personnelles qui vous concernent.
Cependant, en raison de l’obligation de sécurité et de confidentialité dans le traitement des données à caractère personnel qui incombe à ATELIER ART DESIGN, vous êtes informé que votre demande sera traitée sous réserve que vous rapportiez la preuve de votre identité, notamment par la production d’un scan de votre titre d’identité valide (en cas de demande par notre courrier électronique) ou d’une photocopie signée de votre titre d’identité valide (en cas de demande adressée par écrit).
ATELIER ART DESIGN vous informe qu’il sera en droit, le cas échéant, de s’opposer aux demandes manifestement abusives (de par leur nombre, leur caractère répétitif ou systématique).
Au titre de ce droit, la législation vous habilite à demander la rectification, la mise à jour, le verrouillage ou encore l’effacement des données vous concernant qui peuvent s’avérer le cas échéant inexactes, erronées, incomplètes ou obsolètes.
Également, vous pouvez définir des directives générales et particulières relatives au sort des données à caractère personnel après votre décès. Le cas échéant, les héritiers d’une personne décédée peuvent exiger de prendre en considération le décès de leur proche et/ou de procéder aux mises à jour nécessaires.
L’utilisateur peut prendre connaissance, mettre à jour, modifier ou demander la suppression des données le concernant, en respectant la procédure ci-après énoncée :
Envoyer un email à contact@atelierartdesign.fr

– Droit de portabilité des données
L’utilisateur a le droit de demander la portabilité de ses données personnelles, détenues par le site, vers un autre site, en se conformant à la procédure ci-après :
Envoyer un email à contact@atelierartdesign.fr

– Droit d’opposition
L’utilisateur a le droit de demander la limitation ou de s’opposer au traitement de ses données par le site, sans que le site ne puisse refuser, sauf à démontrer l’existence de motifs légitimes et impérieux, pouvant prévaloir sur les intérêts et les droits et libertés de l’utilisateur.
Afin de demander la limitation du traitement de ses données ou de formuler une opposition au traitement de ses données, l’utilisateur doit suivre la procédure suivante :
Envoyer un email à contact@atelierartdesign.fr

– Droit de ne pas faire l’objet d’une décision fondée exclusivement sur un procédé automatisé
Conformément aux dispositions du règlement 2016/679, l’utilisateur a le droit de ne pas faire l’objet d’une décision fondée exclusivement sur un procédé automatisé si la décision produit des effets juridiques le concernant, ou l’affecte de manière significative de façon similaire.

– Droit de déterminer le sort des données après la mort
Il est rappelé à l’utilisateur qu’il peut organiser quel doit être le devenir de ses données collectées et traitées s’il décède, conformément à la loi n°2016-1321 du 7 octobre 2016.

  1. Délais de réponse
    ATELIER ART DESIGN s’engage à répondre à votre demande d’accès, de rectification ou d’opposition ou toute autre demande complémentaire d’informations dans un délai raisonnable qui ne saurait dépasser 1 mois à compter de la réception de votre demande.
  2. Prestataires habilités et transfert vers un pays tiers de l’Union Européenne
    ATELIER ART DESIGN vous informe qu’il a recours à ses prestataires habilités pour faciliter le recueil et le traitement des données que vous nous avez communiqué. Ces prestataires peuvent être situés en dehors de l’Union Européenne et ont communication des données recueillies par le biais des divers formulaires présents sur le Site.
    ATELIER ART DESIGN s’est préalablement assuré de la mise en œuvre par ses prestataires de garanties adéquates et du respect de conditions strictes en matière de confidentialité, d’usage et de protection des données.
  3. Plainte auprès de l’autorité compétente
    Si vous considérez que ATELIER ART DESIGN ne respecte pas ses obligations au regard de vos Informations Personnelles, vous pouvez adresser une plainte ou une demande auprès de l’autorité compétente. En France, l’autorité compétente est la CNIL à laquelle vous pouvez adresser une demande par voie électronique en cliquant sur le lien suivant :https://www.cnil.fr/fr/plaintes/internet.

 

 

  1. P O L I T I Q U E  R E L A T I V E  A U X  C O O K I E S

Lors de votre première connexion sur le site web de ATELIER ART DESIGN, vous êtes avertis par un bandeau en bas de votre écran que des informations relatives à votre navigation sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers dénommés « cookies ». Notre politique d’utilisation des cookies vous permet de mieux comprendre les dispositions que nous mettons en œuvre en matière de navigation sur notre site web. Elle vous informe notamment sur l’ensemble des cookies présents sur notre site web, leur finalité (partie I.) et vous donne la marche à suivre pour les paramétrer (partie II.)

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  2. Configuration de vos préférences sur les cookies

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